Apparemment, les grands bonhommes de neige ne sont pas bien vus \u00e0 Souris, \u00e0 l\u2019\u00cele-du-Prince-\u00c9douard.<\/p>\n\n\n\n
Dans cette ville, un r\u00e8glement de s\u00e9curit\u00e9 interdit d\u2019avoir un bonhomme de neige de plus de 30\u00a0pouces sur un terrain d\u2019angle. \u00ab\u00a0Le r\u00e8glement est l\u00e9gitime\u00a0\u00bb, a d\u00e9clar\u00e9 un porte-parole de la ville de Souris \u00e0 l\u2019automne\u00a02022. \u00ab\u00a0Nous proc\u00e9dons actuellement \u00e0 la mise \u00e0 jour de nos r\u00e8glements municipaux<\/a>. Celui-l\u00e0 fait partie des anciens.\u00a0\u00bb<\/p>\n\n\n\n [Les r\u00e8glements municipaux sont r\u00e9vis\u00e9s fr\u00e9quemment. Les propri\u00e9taires peuvent g\u00e9n\u00e9ralement trouver les r\u00e8glements les plus r\u00e9cents sur le site Web de leur municipalit\u00e9 ou en obtenir une copie papier \u00e0 l\u2019h\u00f4tel de ville.]<\/p>\n\n\n\n Lorsque le r\u00e8glement a \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9, son objectif \u00e9tait de pr\u00e9venir l\u2019obstruction de la vue des gens durant l\u2019hiver.<\/p>\n\n\n\n Voil\u00e0 seulement un exemple des r\u00e8glements municipaux qui touchent les propri\u00e9taires, partout au Canada, et qui peuvent sembler un peu inhabituels, du moins \u00e0 premi\u00e8re vue.<\/p>\n\n\n\n D\u2019autres r\u00e8glements semblent plus sens\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n \u00c0 Markham, en Ontario, par exemple, du 1er<\/sup>\u00a0juin au 30\u00a0septembre, la ville limite l\u2019arrosage des pelouses<\/a>. Les propri\u00e9taires peuvent choisir d\u2019arroser leur pelouse entre 6\u00a0h et 9\u00a0h, ou entre 18\u00a0h et 21\u00a0h, mais pas durant les deux p\u00e9riodes. L\u2019objectif est de m\u00e9nager l\u2019eau approvisionn\u00e9e \u00e0 la collectivit\u00e9 et de contribuer \u00e0 enrayer la propagation du virus du Nil occidental. Les restrictions ne s\u2019appliquent pas dans les cas o\u00f9 une nouvelle pelouse a \u00e9t\u00e9 pos\u00e9e et pendant les deux mois qui suivent. On ne sait pas tr\u00e8s bien comment les autorit\u00e9s de Markham assurent le respect de ces restrictions, mais des amendes pouvant aller jusqu\u2019\u00e0 5\u00a0000\u00a0$ sont pr\u00e9vues en cas de non-conformit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Beaucoup d\u2019autres municipalit\u00e9s ont adopt\u00e9 des r\u00e8gles sur la consommation d\u2019eau en lien avec l\u2019arrosage des pelouses. Certaines villes peuvent offrir des remises pour les citernes pluviales afin de compenser la consommation. Familiarisez-vous avec les programmes municipaux de remise dans votre secteur d\u2019affaires et communiquez ces informations \u00e0 vos clients.<\/p>\n\n\n\n Certains r\u00e8glements peuvent vous laisser perplexe.<\/p>\n\n\n\n \u00c0 Beaconsfield, au Qu\u00e9bec, il est ill\u00e9gal d\u2019avoir deux mat\u00e9riaux de parement au-dessus de la fondation de la maison<\/a> (sans compter les portes et les fen\u00eatres). En Alberta, selon le code de la sant\u00e9 et de la s\u00e9curit\u00e9 au travail, vous ne pouvez pas peindre une \u00e9chelle en bois, car la peinture ne permet pas de voir l\u2019\u00e9tat r\u00e9el d\u2019une vieille \u00e9chelle. Vous devez donc utiliser un produit de protection transparent<\/a>.<\/p>\n\n\n\n \u00c0 London, en Ontario, si la hauteur de votre pelouse d\u00e9passe huit pouces<\/a>, la ville enverra une \u00e9quipe pour la couper, puis vous refilera la facture. Dans de nombreuses municipalit\u00e9s du pays<\/a>, un agent d\u2019ex\u00e9cution des r\u00e8glements municipaux pourrait sonner \u00e0 votre porte<\/a> si vous gardez des ch\u00e8vres, des canards ou des poules dans votre cour arri\u00e8re.<\/p>\n\n\n\n Avez-vous un perroquet bruyant? Un r\u00e8glement municipal<\/a> d\u2019Oak Bay, en Colombie-Britannique, pr\u00e9voit que vous devez garder votre oiseau silencieux et confin\u00e9 \u00e0 votre propri\u00e9t\u00e9, sous peine de recevoir une amende. Les chiens \u00ab\u00a0habituellement bruyants\u00a0<\/a>\u00bb sont \u00e9galement interdits. Et, \u00e0 Port Coquitlam, vous n\u2019avez pas le droit d\u2019avoir plus de quatre rongeurs<\/a> chez vous.<\/p>\n\n\n\n \u00c0 Mississauga, en Ontario, le r\u00e8glement sur les cordes \u00e0 linge<\/a> ne permet qu\u2019une seule corde \u00e0 linge par foyer. Cette derni\u00e8re doit \u00eatre install\u00e9e enti\u00e8rement pr\u00e8s de la paroi arri\u00e8re et ne peut pas d\u00e9passer la hauteur \u00e9quivalente \u00e0 celle d\u2019une personne debout sur un marchepied pos\u00e9 sur le sol ou sur une terrasse accessible depuis le rez-de-chauss\u00e9e de la propri\u00e9t\u00e9.<\/p>\n\n\n\n M\u00e9fiez-vous toutefois des mythes qui circulent sur Internet et, en cas de doute, il est pr\u00e9f\u00e9rable de v\u00e9rifier aupr\u00e8s de votre administration municipale. Selon l\u2019un de ces mythes<\/a>, Kanata\u00a0\u2013\u00a0qui fait maintenant partie de la ville d\u2019Ottawa, en Ontario, apr\u00e8s la fusion de 2001\u00a0\u2013\u00a0avait adopt\u00e9 un r\u00e8glement qui interdisait aux gens de peindre leur garage ou leur porte en violet.<\/p>\n\n\n\n Cette rumeur circule sur Internet, mais elle est fausse, selon Theresa Sorel, archiviste de la Ville d\u2019Ottawa.<\/p>\n\n\n\n \u00ab Selon les dossiers de la ville, aucun r\u00e8glement particulier n\u2019interdisait l\u2019utilisation du violet pour la peinture d\u2019une porte de garage \u00e0 Kanata, dit-elle. De plus, dans les r\u00e8glements sur les normes de propri\u00e9t\u00e9 ou les r\u00e8glements de construction de la ville de Kanata, il n\u2019y a aucune mention d\u2019une couleur de peinture particuli\u00e8re. \u00bb<\/p>\n\n\n\n Un r\u00e8glement municipal de 1973 mentionnait la compatibilit\u00e9 esth\u00e9tique de tous les b\u00e2timents d\u2019un m\u00eame groupe, dont une uniformit\u00e9 de couleur, et il est donc possible que le mythe soit n\u00e9 de ce document.<\/p>\n\n\n\n \u00ab Il est probable que cette interdiction fasse partie des r\u00e8gles de certaines des conventions restrictives qui peuvent \u00eatre en vigueur dans des quartiers et des projets r\u00e9sidentiels de Kanata. Les conventions restrictives ne sont pas r\u00e9gies par les r\u00e8glements de la ville ou de la municipalit\u00e9, et sont un ensemble de r\u00e8gles habituellement mises en place par le promoteur pour aider \u00e0 maintenir une apparence uniforme et ordonn\u00e9e dans les quartiers. Ces conventions figurent sur les documents li\u00e9s aux titres de propri\u00e9t\u00e9 et indiquent les restrictions particuli\u00e8res \u00e0 un terrain, par exemple, les couleurs de peinture approuv\u00e9es. \u00bb<\/p>\n\n\n\n Bien que les associations de propri\u00e9taires ne soient pas populaires au Canada, elles se forment de temps \u00e0 autre. Les associations de propri\u00e9taires ou les promoteurs peuvent utiliser des conventions pour assurer une certaine esth\u00e9tique dans un quartier. Des engagements peuvent \u00eatre ajout\u00e9s aux titres de propri\u00e9t\u00e9 pour rendre obligatoire l\u2019adh\u00e9sion \u00e0 une association de propri\u00e9taires. Ces engagements s\u2019accompagnent souvent de frais obligatoires. Assurez-vous que vos clients comprennent bien les engagements li\u00e9s \u00e0 une propri\u00e9t\u00e9 et discutez de toute pr\u00e9occupation avec un avocat sp\u00e9cialis\u00e9 en immobilier.<\/p>\n\n\n\n \u00c0 Etobicoke, en Ontario, selon de nombreux articles publi\u00e9s sur Internet<\/a>, il est ill\u00e9gal de laisser plus de 3,5\u00a0pouces d\u2019eau dans sa baignoire. Cependant, une v\u00e9rification rapide aupr\u00e8s de la ville a permis de constater qu\u2019il n\u2019existe aucun r\u00e8glement de ce genre.<\/p>\n\n\n\n