{"id":41757,"date":"2022-10-13T10:05:50","date_gmt":"2022-10-13T14:05:50","guid":{"rendered":"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/?p=41757"},"modified":"2022-10-13T10:05:53","modified_gmt":"2022-10-13T14:05:53","slug":"proprietes-stigmatisees-ce-que-les-courtiers-et-agents-doivent-savoir-sur-la-divulgation-de-renseignements","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/fr\/proprietes-stigmatisees-ce-que-les-courtiers-et-agents-doivent-savoir-sur-la-divulgation-de-renseignements\/","title":{"rendered":"Propri\u00e9t\u00e9s stigmatis\u00e9es\u00a0: ce que les courtiers et agents doivent savoir sur la divulgation de renseignements"},"content":{"rendered":"\n<p>Vous avez une superbe propri\u00e9t\u00e9 \u00e0 vendre. Elle est situ\u00e9e dans un excellent quartier, est attrayante et a le potentiel d\u2019attirer de nombreux acheteurs.<\/p>\n\n\n\n<p>Il y a cependant un probl\u00e8me \u00e9pineux&nbsp;: \u00e9tant donn\u00e9 que votre propri\u00e9t\u00e9 pourrait \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme \u00e9tant stigmatis\u00e9e, l\u2019attention qu\u2019elle suscitera ne sera peut-\u00eatre pas celle que vous recherchez. Tout d\u00e9pend de l\u2019acheteur potentiel&nbsp;: cela pourrait repr\u00e9senter un grave probl\u00e8me, ou encore, pas du tout un probl\u00e8me. Nous avons tous des exp\u00e9riences, des valeurs et des perceptions diff\u00e9rentes qui ont un impact sur la fa\u00e7on dont nous percevons la gravit\u00e9 d\u2019un facteur possiblement stigmatisant.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"has-background\" style=\"background-color:#f2f2f2\">Qu\u2019est-ce qu\u2019une propri\u00e9t\u00e9 stigmatis\u00e9e? Pour nos besoins, nous parlons ici d\u2019un attribut intangible, non physique, qui pourrait susciter une r\u00e9ponse \u00e9motionnelle ou psychologique chez un acheteur potentiel. Il peut s\u2019agir d\u2019une propri\u00e9t\u00e9 ayant \u00e9t\u00e9 la sc\u00e8ne d\u2019un crime, ayant appartenu \u00e0 une personne de notori\u00e9t\u00e9 publique, ayant \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9e comme lieu de culture de cannabis, ou soup\u00e7onn\u00e9e d\u2019\u00eatre hant\u00e9e. Il est important de noter qu\u2019il ne s\u2019agit ni de l\u2019\u00e9tat physique ni des caract\u00e9ristiques d\u2019une propri\u00e9t\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p>Un meurtre, un d\u00e9c\u00e8s, une maison hant\u00e9e ou des sensibilit\u00e9s quelconques, par exemple le num\u00e9ro d\u2019immeuble, peuvent \u00eatre des signaux d\u2019alarme pour certains acheteurs.<\/p>\n\n\n\n<h1 class=\"wp-block-heading\">Autres articles au Caf\u00e9 ACI&nbsp;:<\/h1>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\"><li><a href=\"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/fr\/histoires-depouvante-en-immobilier\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">Histoires d\u2019\u00e9pouvante en immobilier<\/a><\/li><li><a href=\"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/fr\/tour-du-canada-des-batisses-les-plus-terrifiantes\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">Tour du Canada des b\u00e2tisses les plus terrifiantes<\/a><\/li><li><a href=\"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/fr\/les-mythes-et-les-realites-de-limmobilier\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">Les mythes et les r\u00e9alit\u00e9s de l\u2019immobilier<\/a><\/li><li><a href=\"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/fr\/ce-que-les-courtiers-et-agents-doivent-savoir-au-sujet-des-installations-de-culture-de-cannabis\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">Ce que les courtiers et agents doivent savoir au sujet des installations de culture de cannabis<\/a><\/li><\/ul>\n\n\n\n<p>Alors, que sont tenus de divulguer les courtiers et agents immobiliers et propri\u00e9taires-vendeurs s\u2019ils savent qu\u2019une propri\u00e9t\u00e9 comporte un \u00e9l\u00e9ment pouvant faire en sorte qu\u2019elle soit consid\u00e9r\u00e9e comme \u00e9tant stigmatis\u00e9e?<\/p>\n\n\n\n<p>Si l\u2019on peut consid\u00e9rer le d\u00e9faut de divulgation comme pratique douteuse en mati\u00e8re d\u2019\u00e9thique, la loi est claire, affirme <a href=\"https:\/\/barrylebow.com\/real-estate-stigma\/\">Barry&nbsp;Lebow<\/a>, agent immobilier et dirigeant d\u2019agence \u00e0 Toronto. M.&nbsp;Lebow est \u00e9galement \u00e9valuateur et expert autoproclam\u00e9 des propri\u00e9t\u00e9s stigmatis\u00e9es, ayant \u00e9t\u00e9 t\u00e9moin dans des affaires judiciaires \u00e0 travers le Canada. M.&nbsp;Lebow explique que nulle part au Canada, sauf au Qu\u00e9bec, une loi officielle n\u2019oblige les vendeurs \u00e0 divulguer les facteurs stigmatisants d\u2019une propri\u00e9t\u00e9 (au Qu\u00e9bec, il s\u2019agit de \u00ab&nbsp;la pr\u00e9sence d\u2019un ph\u00e9nom\u00e8ne inexpliqu\u00e9&nbsp;\u00bb) aux acheteurs potentiels.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"has-background\" style=\"background-color:#f2f2f2\">V\u00e9rifiez toujours les lois de votre province en mati\u00e8re de divulgation! En g\u00e9n\u00e9ral, les propri\u00e9taires\u2011vendeurs sont tenus de divulguer aux acheteurs potentiels les <a href=\"https:\/\/droitimmobilier.ca\/blogue\/vices-caches-10-choses-a-retenir\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">vices cach\u00e9s<\/a>, c\u2019est-\u00e0-dire les probl\u00e8mes graves qui n\u2019auraient pas pu \u00eatre raisonnablement observ\u00e9s lors d\u2019une inspection traditionnelle de la propri\u00e9t\u00e9, comme les dommages caus\u00e9s par une <a href=\"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/fr\/les-courtiers-et-agents-peuvent-aider-les-canadiens-a-eviter-les-risques-dans-les-zones-inondables\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">inondation<\/a> ou la moisissure.<\/p>\n\n\n\n<p>\u00ab\u00a0M\u00eame si ce n\u2019est pas n\u00e9cessairement une loi dans toutes les provinces, c\u2019est une bonne pratique commerciale pour le propri\u00e9taire-vendeur et le courtier ou agent immobilier de divulguer ce qu\u2019ils savent, dit M.\u00a0Lebow. Qu\u2019il s\u2019agisse d\u2019un meurtre ou autre, il est pr\u00e9f\u00e9rable d\u2019\u00eatre franc et de le faire savoir plut\u00f4t que de laisser l\u2019acheteur le d\u00e9couvrir apr\u00e8s coup. \u00c0 moins que le propri\u00e9taire-vendeur ne vive dans l\u2019isolement total, les voisins seront au courant, ou une simple recherche sur Google pourrait r\u00e9v\u00e9ler la v\u00e9rit\u00e9. Il y a toujours la possibilit\u00e9 d\u2019une poursuite \u00e9ventuelle si les propri\u00e9taires-vendeurs et les courtier et agents ne <a href=\"https:\/\/www.oaciq.com\/fr\/articles\/lobligation-de-divulgation-du-courtier-une-protection-de-plus\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">divulguent<\/a> pas ce qu\u2019ils savent.\u00a0\u00bb<\/p>\n\n\n\n<p>La premi\u00e8re r\u00e8gle \u00e0 suivre lors de la vente d\u2019une propri\u00e9t\u00e9 stigmatis\u00e9e est donc de divulguer, divulguer, divulguer. Il n\u2019existe aucune d\u00e9finition exacte de ce qu\u2019est une propri\u00e9t\u00e9 stigmatis\u00e9e au Canada, ce qui en complique la commercialisation. La deuxi\u00e8me r\u00e8gle \u00e0 prendre en compte est donc de s\u2019assurer de bien <a href=\"https:\/\/www.oaciq.com\/fr\/articles\/le-cv-de-la-propriete\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">se renseigner<\/a>.<\/p>\n\n\n\n<p>Essayez d\u2019en savoir le plus possible sur la propri\u00e9t\u00e9 et sur ses ant\u00e9c\u00e9dents. Cela pourrait vouloir dire chercher des renseignements dans un syst\u00e8me MLS\u00ae, en ligne ou dans d\u2019autres types de dossiers administratifs, et vous assurer d\u2019obtenir les renseignements n\u00e9cessaires aupr\u00e8s du propri\u00e9taire-vendeur.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Obtenir des conseils &nbsp;<\/h2>\n\n\n\n<p>Pour conna\u00eetre la position des divers organismes de r\u00e9glementation provinciaux du secteur immobilier sur la question des propri\u00e9t\u00e9s stigmatis\u00e9es et leurs recommandations aux courtiers et agents, il suffit de contacter un repr\u00e9sentant ou de consulter leur site Web pour obtenir des conseils, y compris sur des questions d\u2019\u00e9thique.<\/p>\n\n\n\n<p>Si une propri\u00e9t\u00e9 stigmatis\u00e9e peut faire na\u00eetre dans l\u2019esprit d\u2019un acheteur un signal d\u2019alarme susceptible de le faire fuir, pour certains acheteurs, ce signal d\u2019alarme est tout simplement synonyme d\u2019une bonne affaire.<\/p>\n\n\n\n<p>\u00ab&nbsp;Les acheteurs n\u2019ont pas tous le m\u00eame seuil de tol\u00e9rance pour ce qui est des facteurs stigmatisants&nbsp;\u00bb, d\u00e9clare M.&nbsp;Lebow, ajoutant qu\u2019il a trait\u00e9 environ 300&nbsp;cas de propri\u00e9t\u00e9s stigmatis\u00e9es au cours d\u2019une carri\u00e8re en immobilier de plusieurs d\u00e9cennies. \u00ab&nbsp;Quel que soit le degr\u00e9 de stigmatisation d\u2019une propri\u00e9t\u00e9, \u00e0 de rares exceptions pr\u00e8s, elle finira par trouver preneur. La plupart du temps, les gens veulent acheter une propri\u00e9t\u00e9 plus grande ou \u00eatre dans un meilleur quartier, et aucun facteur stigmatisant ne les arr\u00eatera, surtout lorsque le prix correspond \u00e0 leur budget.&nbsp;\u00bb<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Comprendre les autres points de vue<\/h2>\n\n\n\n<p>Pour <a href=\"https:\/\/www.realtor.ca\/agent\/1477677\/lorri-brewer-11420-142-st-nw-edmonton-alberta-t5m1v1#firstname=lorri&amp;lastname=brewer&amp;page=1&amp;sort=3-A\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">Lorri\u00a0Brewer<\/a>, agente immobili\u00e8re et dirigeante d\u2019agence \u00e0 Edmonton, vendre une maison stigmatis\u00e9e est une exp\u00e9rience tr\u00e8s personnelle, nourrie par sa propre exp\u00e9rience de <a href=\"https:\/\/www.youtube.com\/watch?v=vOQyjpha09M\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">mort imminente<\/a> qui, selon elle, l\u2019a aid\u00e9e \u00e0 \u00eatre plus ouverte spirituellement, et plus sensible aux \u00e9nergies de la propri\u00e9t\u00e9 et \u00e0 ses clients.<\/p>\n\n\n\n<p>Il y a plus de 10&nbsp;ans, alors qu\u2019elle accompagnait un client dans une propri\u00e9t\u00e9, elle \u00ab&nbsp;a imm\u00e9diatement senti quelque chose d\u2019inqui\u00e9tant. Mais l\u2019autre agent ne m\u2019avait pas racont\u00e9 l\u2019histoire&nbsp;\u00bb, dit-elle.<\/p>\n\n\n\n<p>Il s\u2019av\u00e8re qu\u2019il y avait eu un meurtre dans la maison. M<sup>me<\/sup>&nbsp;Brewer a appris plus tard que la maison a \u00e9t\u00e9 vendue \u00e0 environ 50&nbsp;000&nbsp;dollars de moins que la valeur du march\u00e9 apr\u00e8s des r\u00e9ductions de prix. \u00ab&nbsp;Ce qui peut arriver avec ces propri\u00e9t\u00e9s, c\u2019est qu\u2019un investisseur l\u2019ach\u00e8te, la nettoie et la transforme en propri\u00e9t\u00e9 locative, et que toute l\u2019\u00e9nergie de la maison y reste.&nbsp;\u00bb<\/p>\n\n\n\n<p>M<sup>me<\/sup>&nbsp;Brewer dit que d\u2019autres courtiers ou agents qui ont eu des probl\u00e8mes avec des propri\u00e9t\u00e9s stigmatis\u00e9es lui ont demand\u00e9 de l\u2019aide, et elle est pr\u00eate \u00e0 les guider, quand et si elle le peut. Comme M.&nbsp;Lebow, le principal conseil qu\u2019elle donne \u00e0 un courtier ou agent qui vend une telle propri\u00e9t\u00e9 est de \u00ab&nbsp;divulguer, divulguer, divulguer&nbsp;\u00bb.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Soyez ouvert et honn\u00eate<\/h2>\n\n\n\n<p>Bien qu\u2019il incombe g\u00e9n\u00e9ralement \u00e0 l\u2019acheteur de poser des questions sur la propri\u00e9t\u00e9, le propri\u00e9taire-vendeur ou son courtier ou agent immobilier doit r\u00e9pondre ouvertement et honn\u00eatement \u00e0 toute question sur un facteur stigmatisant quelconque, s\u2019il en a connaissance.<\/p>\n\n\n\n<p>En Nouvelle-\u00c9cosse, bien que les propri\u00e9taires-vendeurs et les agents immobiliers ne soient pas l\u00e9galement tenus de divulguer l\u2019information, la Nova Scotia Real Estate Commission recommande aux acheteurs d\u2019\u00eatre francs quant \u00e0 leurs pr\u00e9occupations concernant les facteurs stigmatisants possibles.<\/p>\n\n\n\n<p><a href=\"https:\/\/www.realtor.ca\/agent\/1893422\/sandra-pike-7071-bayers-rd-suite-102-halifax-nova-scotia-b3l2c2#firstname=sandra&amp;lastname=pike&amp;page=1&amp;sort=3-A\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">Sandra\u00a0Pike<\/a>, agente immobili\u00e8re d\u2019Halifax, affirme qu\u2019en tant qu\u2019agente au service des acheteurs, elle demande syst\u00e9matiquement \u00e0 l\u2019agent ou au courtier du propri\u00e9taire-vendeur de r\u00e9v\u00e9ler si la propri\u00e9t\u00e9 est consid\u00e9r\u00e9e comme \u00e9tant stigmatis\u00e9e, et elle effectue toujours des recherches Google sur la propri\u00e9t\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p>Dans un march\u00e9 o\u00f9 la demande est \u00e9lev\u00e9e, le fait qu\u2019une propri\u00e9t\u00e9 est stigmatis\u00e9e n\u2019est probablement pas aussi grave que cela le serait autrement pour les acheteurs.<\/p>\n\n\n\n<p>N\u2019oubliez pas que c\u2019est souvent une question de point de vue, et que cela peut ne pas avoir d\u2019importance pour certains acheteurs; si vous \u00eates ouvert et honn\u00eate et faites preuve de diligence raisonnable, vous serez en mesure d\u2019aider vos clients \u00e0 s\u2019y retrouver dans l\u2019achat ou la vente d\u2019une propri\u00e9t\u00e9 stigmatis\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n<p>Avez-vous d\u00e9j\u00e0 vendu une propri\u00e9t\u00e9 stigmatis\u00e9e? Faites-nous part de votre exp\u00e9rience dans la section Commentaires.<\/p>\n\n\n\n<p><em>L\u2019article ci-dessus est publi\u00e9 \u00e0 titre d\u2019information; il ne constitue nullement des conseils juridiques et ne cherche pas \u00e0 se substituer \u00e0 un conseiller juridique.<\/em><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Qu\u2019est-ce qui fait qu\u2019une propri\u00e9t\u00e9 est stigmatis\u00e9e, et que sont tenus de divulguer les courtiers et agents et les propri\u00e9taires-vendeurs?<\/p>\n","protected":false},"author":134,"featured_media":41752,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[2372],"tags":[2380],"coauthors":[2397],"class_list":["post-41757","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-divers","tag-featured-fr-2"],"aioseo_notices":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/41757"}],"collection":[{"href":"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/134"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=41757"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/41757\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":41759,"href":"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/41757\/revisions\/41759"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/41752"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=41757"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=41757"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=41757"},{"taxonomy":"author","embeddable":true,"href":"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/coauthors?post=41757"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}