{"id":40561,"date":"2022-03-25T08:56:36","date_gmt":"2022-03-25T12:56:36","guid":{"rendered":"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/?p=40561"},"modified":"2022-03-25T08:56:38","modified_gmt":"2022-03-25T12:56:38","slug":"tout-savoir-sur-les-frais-de-cloture","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/fr\/tout-savoir-sur-les-frais-de-cloture\/","title":{"rendered":"Tout savoir sur les frais de cl\u00f4ture"},"content":{"rendered":"\n<p>Avez-vous de la difficult\u00e9 \u00e0 trouver du contenu \u00e0 partager dans les m\u00e9dias sociaux?<\/p>\n\n\n\n<p>Laissez tomber Instagram et Facebook. Vous n\u2019avez besoin que de REALTOR.ca.<\/p>\n\n\n\n<figure><iframe loading=\"lazy\" src=\"https:\/\/www.facebook.com\/plugins\/page.php?href=https%3A%2F%2Fwww.facebook.com%2FREALTORdotca&amp;tabs&amp;width=340&amp;height=130&amp;small_header=false&amp;adapt_container_width=true&amp;hide_cover=false&amp;show_facepile=false&amp;appId=321786092155799\" width=\"340\" height=\"130\"><\/iframe><\/figure>\n\n\n\n<p>Notre blogue ax\u00e9 sur le style de vie des consommateurs, le&nbsp;<em><a rel=\"noreferrer noopener\" href=\"https:\/\/www.realtor.ca\/blogue\" target=\"_blank\">Salon<\/a><\/em>, vous offre du contenu sur des sujets comme les r\u00e9novations, les tendances du march\u00e9, le bricolage, les guides des quartiers et les maisons originales. Du nouveau contenu passionnant est publi\u00e9 au&nbsp;<em>Salon<\/em>&nbsp;quatre&nbsp;fois par semaine (et du&nbsp;<a href=\"https:\/\/www.realtor.ca\/blogue\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">contenu unique en fran\u00e7ais<\/a>&nbsp;est publi\u00e9 pour les passionn\u00e9s francophones).<\/p>\n\n\n\n<p>Tandis que le contenu du Caf\u00e9 ACI est s\u00e9lectionn\u00e9 sp\u00e9cialement pour favoriser la croissance de votre entreprise et \u00e0 en assurer la r\u00e9ussite, le contenu du&nbsp;<em>Salon<\/em>&nbsp;est parfait pour \u00eatre partag\u00e9 avec vos clients.<\/p>\n\n\n\n<p>D\u00e9tenu et exploit\u00e9 par L\u2019Association canadienne de l\u2019immeuble (ACI), REALTOR.ca est la plateforme immobili\u00e8re la plus populaire au Canada (Comscore, 2020). Vous y trouverez toutes les inscriptions des syst\u00e8mes MLS<sup>\u00ae<\/sup>&nbsp;au pays.<\/p>\n\n\n\n<p>Partagez ce blogue avec vos clients et vous pouvez aussi suivre REALTOR.ca sur&nbsp;<a rel=\"noreferrer noopener\" href=\"https:\/\/twitter.com\/REALTORdotca\" target=\"_blank\">Twitter<\/a>,&nbsp;<a rel=\"noreferrer noopener\" href=\"https:\/\/www.instagram.com\/realtordotca\/\" target=\"_blank\">Instagram<\/a>&nbsp;et&nbsp;<a rel=\"noreferrer noopener\" href=\"https:\/\/www.pinterest.ca\/realtordotca\/\" target=\"_blank\">Pinterest<\/a>.<\/p>\n\n\n\n<p>Consulter le billet de&nbsp;<a rel=\"noreferrer noopener\" aria-label=\" (opens in a new tab)\" href=\"https:\/\/www.realtor.ca\/blogue\/tout-ce-que-vous-avez-toujours-voulu-savoir-sur-les-frais-de-cl%C3%B4ture-et-nosiez-pas-demander\/24234\/1369\" target=\"_blank\">blogue original.<\/a><\/p>\n\n\n\n<hr class=\"wp-block-separator is-style-wide\"\/>\n\n\n\n<p>Le processus d\u2019achat-vente d\u2019une propri\u00e9t\u00e9, au Canada, est relativement simple et bien encadr\u00e9. L\u2019acheteur r\u00e9dige une promesse d\u2019achat, celle-ci est accept\u00e9e, l\u2019acheteur fait faire l\u2019inspection, obtient le financement et les parties \u00e0 la transaction se retrouvent chez le notaire.<\/p>\n\n\n\n<p>C\u2019est souvent \u00e0 cette derni\u00e8re \u00e9tape qu\u2019on obtient le portrait financier global de la transaction. Mais il est possible de s\u2019y pr\u00e9parer, et de dresser la liste des frais de cl\u00f4ture pr\u00e9vus.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Avant l\u2019achat<\/h2>\n\n\n\n<p>Il n\u2019est pas rare qu\u2019un acheteur motiv\u00e9 soit pr\u00eat \u00e0 d\u00e9bourser une somme, appel\u00e9e acompte, afin d\u2019assurer le vendeur du s\u00e9rieux de sa d\u00e9marche. Cet acompte sera d\u00e9pos\u00e9 par le courtier dans un compte en fid\u00e9icommis, et ne repr\u00e9sente pas un \u00ab\u2009co\u00fbt\u2009\u00bb dans la mesure o\u00f9 celui-ci sera d\u00e9duit du prix final de la vente. Pour un acompte qui serait vers\u00e9 longtemps d\u2019avance, il faut toutefois calculer le co\u00fbt d\u2019opportunit\u00e9 que repr\u00e9sente ce capital s\u2019il avait \u00e9t\u00e9 plac\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p>Acheteurs et vendeurs peuvent \u00e9galement faire r\u00e9aliser une inspection de la propri\u00e9t\u00e9; inspection pr\u00e9vente et inspection pr\u00e9achat sont toutes les deux envisageables. Dans le cas de l\u2019inspection pr\u00e9achat, les courtiers ou agents ont m\u00eame l\u2019obligation de la recommander. Une inspection d\u2019un appartement de taille normale co\u00fbte entre 500 $ et 700&nbsp;$, pour une r\u00e9sidence unifamiliale de grande taille, cela peut \u00eatre plus \u00e9lev\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p>Pour des propri\u00e9t\u00e9s situ\u00e9es \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur des grandes villes, d\u2019autres analyses peuvent \u00eatre utiles&nbsp;: inspection de la qualit\u00e9 de l\u2019eau, inspection de la fosse septique, \u00e9tude de la capacit\u00e9 portante d\u2019un terrain, etc.<\/p>\n\n\n\n<p>Vendeurs et acheteurs ont \u00e9galement int\u00e9r\u00eat \u00e0 pr\u00e9voir les divers frais bancaires applicables \u00e0 leur situation. Frais de r\u00e9siliation h\u00e2tive d\u2019une hypoth\u00e8que, ou frais d\u2019ouverture de dossier ou d\u2019\u00e9valuation par la banque. Certaines institutions financi\u00e8res offrent \u00e9galement une assurance pr\u00eat hypoth\u00e9caire, en cas de maladie, de d\u00e9c\u00e8s, ou de perte de revenus.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Chez le notaire<\/h2>\n\n\n\n<p>La majorit\u00e9 des frais importants li\u00e9s \u00e0 une transaction immobili\u00e8re surviennent \u00e0 la signature de l\u2019acte de vente. Certains frais sont sp\u00e9cifiques \u00e0 la transaction elle-m\u00eame, comme l\u2019obligation de publication au registre foncier (125&nbsp;$ environ) et les honoraires du notaire, qui vont inclure l\u2019examen des titres et la pr\u00e9paration des actes notari\u00e9s. Pour une transaction simple, le co\u00fbt se situe entre 1 000&nbsp;$ et 1 500&nbsp;$.<\/p>\n\n\n\n<p>Les parties doivent \u00e9galement \u00e9changer certains documents pr\u00e9alables \u00e0 la transaction. Au Canada, le certificat de localisation est valide pour une p\u00e9riode de 10 ans; il est possible d\u2019en obtenir un nouveau en faisant appel \u00e0 un arpenteur-g\u00e9om\u00e8tre, dont les honoraires se situent \u00e9galement autour de 1 000&nbsp;$, selon le type de propri\u00e9t\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p>Enfin, le notaire va \u00e9galement r\u00e9aliser la r\u00e9partition des charges entre acheteur et vendeur. Bien qu\u2019il ne s\u2019agisse pas de frais de \u00ab\u2009cl\u00f4ture\u2009\u00bb en tant que tels, ce sont des co\u00fbts li\u00e9s \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9, comme les taxes, les frais de copropri\u00e9t\u00e9, mais aussi les carburants comme le mazout, pour les propri\u00e9t\u00e9s chauff\u00e9es au mazout.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Tant qu\u2019\u00e0 \u00eatre l\u00e0\u2026<\/h2>\n\n\n\n<p>Le notaire peut \u00e9galement souscrire pour le compte de l\u2019une ou l\u2019autre des parties, une assurance-titres afin de prot\u00e9ger les titres de propri\u00e9t\u00e9 contre divers risques. L\u2019AMF cite quelques exemples comme le vice de titre, la non-conformit\u00e9 \u00e0 la r\u00e9glementation municipale, les empi\u00e9tements, la fraude et la falsification, ou d\u2019autres erreurs li\u00e9es aux services, \u00e0 l\u2019arpentage ou au travail du notaire.<\/p>\n\n\n\n<p>Lorsque les parties \u00e0 la transaction ont \u00e9t\u00e9 repr\u00e9sent\u00e9es par un courtier ou un agent, le notaire va \u00e9galement retenir, \u00e0 m\u00eame les produits de la vente, la r\u00e9tribution de ceux-ci conform\u00e9ment au contrat de courtage qui a \u00e9t\u00e9 sign\u00e9 au pr\u00e9alable. Au Canada, la norme se situe entre 3 % et 5&nbsp;% de la valeur de la propri\u00e9t\u00e9, et elle est taxable.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">On y est presque<\/h2>\n\n\n\n<p>Une fois la transaction compl\u00e9t\u00e9e, encore faut-il d\u00e9m\u00e9nager, meubler et s\u2019abonner aux divers services. Certains acheteurs sont surpris de constater, par exemple, que la prime d\u2019assurance, les frais de chauffage ou de copropri\u00e9t\u00e9 le cas \u00e9ch\u00e9ant, sont beaucoup plus \u00e9lev\u00e9s que pr\u00e9vus. Par obligation d\u00e9ontologique, toutes ces informations se trouvent dans la fiche descriptive d\u2019une propri\u00e9t\u00e9 qu\u2019un courtier ou agent affiche, et dans la d\u00e9claration du vendeur.<\/p>\n\n\n\n<p>La cerise sur le g\u00e2teau, \u00e9videmment, c\u2019est la taxe de mutation, dite aussi taxe de bienvenue. Selon la province dans laquelle vous vous situez, s\u2019il s\u2019agit de votre premi\u00e8re propri\u00e9t\u00e9 ou d\u2019une nouvelle construction, cette taxe, payable une fois, pourra se chiffrer entre 380&nbsp;$ (Alberta) et 8 950&nbsp;$ (Ontario) pour une propri\u00e9t\u00e9 de 400 \u2009000&nbsp;$. Il s\u2019agit d\u2019une taxe g\u00e9n\u00e9ralement progressive, donc plus vous payez cher, plus vous contribuez \u00e0 la cagnotte.<\/p>\n\n\n\n<p>Toutes ces informations sont facilement accessibles, mais pour un premier acheteur, il vaut mieux \u00e9viter les surprises et faire appel \u00e0 un professionnel de l\u2019industrie, comme un courtier ou agent immobilier, qui pourra dresser la liste des frais et s\u2019assurer de trouver une propri\u00e9t\u00e9 qui soit dans vos moyens\u2026 incluant les frais de cl\u00f4ture\u2009!<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Avez-vous de la difficult\u00e9 \u00e0 trouver du contenu \u00e0 partager dans les m\u00e9dias sociaux? Laissez tomber Instagram et Facebook. Vous n\u2019avez besoin que de REALTOR.ca. Notre blogue ax\u00e9 sur le style de vie des consommateurs, le&nbsp;Salon, vous offre du contenu sur des sujets comme les r\u00e9novations, les tendances du march\u00e9, le bricolage, les guides des &hellip; <a href=\"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/fr\/tout-savoir-sur-les-frais-de-cloture\/\" class=\"more-link\">Continue reading <span class=\"screen-reader-text\">Tout savoir sur les frais de cl\u00f4ture<\/span><\/a><\/p>\n","protected":false},"author":156,"featured_media":40562,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[2372],"tags":[],"coauthors":[2422],"class_list":["post-40561","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-divers"],"aioseo_notices":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/40561"}],"collection":[{"href":"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/156"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=40561"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/40561\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":40568,"href":"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/40561\/revisions\/40568"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/40562"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=40561"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=40561"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=40561"},{"taxonomy":"author","embeddable":true,"href":"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/coauthors?post=40561"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}