Ennuyeux, n’est-ce pas? Alors, explorons la signification de \u00ab confusion \u00bb dans le contexte d\u2019un litige concernant la bi\u00e8re.<\/p>\n
Cette cause concernait Molson Canada, le propri\u00e9taire de la marque de commerce \u00ab Black Horse \u00bb, et San Miguel Brewing, le propri\u00e9taire de la marque de commerce \u00ab Red Horse \u00bb.<\/p>\n
![\"\"](\"http:\/\/www.crea.ca\/wp-content\/uploads\/2014\/01\/TrademarkInfringement1-1.png\")
<\/p>\n
Le juge a tenu compte de ce que penserait un consommateur en pr\u00e9sence des deux marques de commerce, \u00e0 savoir si l’utilisation des deux marques en m\u00eame temps s\u00e8merait de la confusion. Ce consommateur, tel que l’a d\u00e9termin\u00e9 le juge, n’est \u00ab ni un acheteur prudent et diligent ni un imb\u00e9cile press\u00e9 \u00bb. Pour reprendre les paroles du juge :<\/p>\n
Je suis d’avis que le buveur de bi\u00e8re ordinaire diff\u00e9rencie et reconna\u00eet les marques de bi\u00e8re et a ses pr\u00e9f\u00e9rences. Le crit\u00e8re repose sur le consommateur de bi\u00e8re ordinaire – et non pas sur ce qui constituerait une fiction juridique autour d’un partenaire de vie qui ne consommerait pas de bi\u00e8re, \u00e0 qui on demanderait d’aller chercher de la bi\u00e8re.<\/p>\n
En pr\u00e9sence d\u2019un homme qui conna\u00eet sa bi\u00e8re, contrairement \u00e0 son partenaire de vie qui pr\u00e9f\u00e8re le vin, le juge conclut que les deux marques de commerce sont distinctes et que le fait d’utiliser les deux marques de commerce en m\u00eame temps ne cr\u00e9e pas de confusion.<\/p>\n
Donc, qu’est-ce que tout cela signifie pour notre secteur? Eh bien, on me demande souvent pourquoi nous permettons \u00e0 la Major League Soccer d’utiliser \u00ab MLS \u00bb.<\/p>\n
Si on utilise le test de vraisemblance de confusion, il faut tenir compte de ce que penserait le consommateur, connaissant un peu le secteur immobilier, s’il \u00e9tait confront\u00e9 aux deux marques de commerce. Du fait qu’il n’est pas un imb\u00e9cile, il est tr\u00e8s peu probable que la marque de commerce MLS\u00ae de l’ACI et l’utilisation de \u00ab MLS \u00bb par la Major League Soccer cr\u00e9erait de la confusion chez le consommateur, surtout du fait que les biens et services que fournit la Major League Soccer n’ont rien \u00e0 voir avec l’immobilier.<\/p>\n
Par cons\u00e9quent, la r\u00e9ponse \u00e0 cette question est que l’utilisation de notre marque de commerce MLS\u00ae en m\u00eame temps que l’utilisation de \u00ab MLS \u00bb par la Major League Soccer ne porte pas \u00e0 confusion et il est donc peu probable qu’il y ait contrefa\u00e7on de marque de commerce. Voil\u00e0 pourquoi l’ACI ne prend pas de mesure pour interdire la Major League Soccer d’utiliser \u00ab MLS \u00bb.<\/p>\n
Je suppose que j’aurais pu simplement vous donner cette courte r\u00e9ponse d\u00e8s le d\u00e9but, mais n’est-ce pas plus agr\u00e9able d’y r\u00e9pondre avec de la bi\u00e8re?<\/p>\n
L\u2019article ci-dessus est publi\u00e9 \u00e0 titre d’information; il ne constitue nullement des conseils juridiques et ne cherche pas \u00e0 se substituer \u00e0 un conseiller juridique.<\/em><\/p>\n <\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" En tant qu’avocate, je parle souvent de \u00ab contrefa\u00e7on de marque de commerce \u00bb, mais il est rare que j’aie \u00e0 expliquer cette expression \u00e0 nos membres. J’ai d\u00e9couvert r\u00e9cemment un litige concernant une marque de commerce mettant en cause des imb\u00e9ciles et de la bi\u00e8re, et je n’ai pu m’emp\u00eacher de saisir l’occasion pour … Continue reading Les \u00ab imb\u00e9ciles \u00bb et la bi\u00e8re : Pourquoi il importe d\u2019\u00e9viter la confusion en parlant de marques de commerce<\/span><\/a><\/p>\n","protected":false},"author":38,"featured_media":27704,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[2368],"tags":[],"coauthors":[],"class_list":["post-31024","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-questions-juridiques"],"aioseo_notices":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/31024"}],"collection":[{"href":"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/38"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=31024"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/31024\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/27704"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=31024"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=31024"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=31024"},{"taxonomy":"author","embeddable":true,"href":"https:\/\/archive.cafe.crea.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/coauthors?post=31024"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}